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 Constitution de l'alliance

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elegies
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Messages : 31
Date d'inscription : 14/12/2013

MessageSujet: Constitution de l'alliance   Sam 14 Déc - 18:58

Constitution de la République

Amendée et ratifiée pour la dernière fois , le Lundi 6 Janvier 2014.
Fautes d'ortographes régulièrement corrigées


Citation :
Préambule:

"La présente Constitution est la loi sacrée de l'alliance.
Elle constitue l'unique ressource officielle dotant les citoyens,les institutions et toutes les composantes de l'alliance de leurs fonctions et pouvoirs respectifs.Elle est inviolable,incontesable et légitime tant la majorité des citoyens et citoyennes de l'alliance l'ont adoptée. "

CHAPITRE 1 -La Souveraineté du Peuple

CHAPITRE 2 -La Constitution Suprême
• Suprématie de la Constitution
• Défense de la présente Constitution

CHAPITRE 3 -La Laïcité

CHAPITRE 4 -La République
• Déclaration de la République
• État et religion
• Valeurs nationales et principes de Gouvernances
• Journées nationales d'alliance

CHAPITRE 5 -La Citoyenneté Psi-Copate
• Droits des citoyens
• Acquérir la citoyenneté Psi-Copate
• Révocation de la citoyenneté
• Devoirs des citoyens
• Citoyenneté par enregistrement


CHAPITRE 6 -La Déclaration des droits fondamentaux ( et les libertés )
• Principes fondamentaux des droits des hommes et des femmes
• L'intimité
• La liberté d'expression
• La liberté de conscience
• La liberté des médias
• La liberté de religion et de croyance
• La liberté de famille
• La liberté des couples dans l'alliance
CHAPITRE 7 -Représentation du peuple
Partie I -Le système éléctoral
• Dates et horraires des diverses Élections
• L'inscription sur les listes Électorales
• Le droit de vote ,éligibilité et explications

Partie II -Comission éléctorale
• Rôle et présentation de la Comission
• Contrôle des élections
• Nomination des comissions


CHAPITRE 8 -Pouvoir Législatif et d'intégration à l'alliance : La Chambre des Député(e)s , le Sénat et le Congrès

Partie I - Composition

• Composition de la Chambre des Député(e)s
• Composition du Sénat
• Composition du Congrès

Partie II - Rôles

• Rôle de la Chambre des Député(e)s
• Rôle du Sénat
• Rôle du Congrès

Partie III - Mandats

• Mandat du Député
• Mandat du Sénateur
• Vacances des Parlementaires

Partie IV - Élections Parlementaires

• Élections Législatives
• Élections Sénatoriales
CHAPITRE 9 -Pouvoir exécutif et Président de la République ( ou Chef d'alliance )

• Fonctions du Président
• Pouvoirs du Président
• Élections Présidentielles
• Inscription sur les listes éléctorales présidentielles
• Mandat du Président et possibilités de réélections
• Prestation de serment
• Déstitution du Président
• Absences / Indisponibilités du Président
• Cabinet du Président
• Vacances du Président


CHAPITRE 10 - Le Vice-Président et le Secrétaire d'État

• Fonctions du Vice Président
• Pouvoirs du Vice-Président
• Pouvoirs du Secrétaire d'État
• Nomination du Vice Président
• Nomination du Secrétaire d'État
• Préstation de serment
• Mandats Ministérielles

CHAPITRE 11 - Le Gouvernement

• Les postes de Ministres
• Nomination du Gouvernement
• Préstation de serment des Ministres
• Suppléants aux Ministres
CHAPITRE 12 - La Justice et le Pouvoir Judiciaire

• Les chambres du Tribunal
• Le Code pénal
• La Cour suprême de Justice
• L'appel d'une condamnation
• Les pouvoirs du Ministre de la Justice
• Le droit de plainte

CHAPITRE 13 - La réforme de la Constitution ( et le Conseil Constitutionnel )

• Le Référendum
• La modification de sa Composition
• Le rôle Conseil Constitutionnel
• Nomination des membres du Conseil Constitutionnel

CHAPITRE 14 - Les Passations des pouvoirs

• Rôle de la Passation Présidentielle
• Rôle des Passations Ministérielles
• Déroulement de la Passation de pouvoir Présidentiel
• Déroulement des Passations des pouvoirs Ministérielles

CHAPITRE 15 - Respect des Producteurs, Environnement et Ressources

• Le Respect des producteurs
• La Notion de solidarité voisine
• La Production sur l'île
• Le Développement des Scieries et des Mines

CHAPITRE 16 -Le Respect des Adultes ,des Aînés et des Personnes âgées

CHAPITRE 17 -L'Égalité des Sexes



Citation :
CHAPITRE 1 -La Souveraineté du Peuple

1- La République est fondée par le peuple.
2- La Souveraineté appartient au peuple.
3- Nul ne peut limiter ou restreindre la souveraineté du peuple.
4- Nul ne peut s’approprier les pouvoirs souverains qui appartiennent au peuple.
5- Le peuple exerce son pouvoir souverain suprême, directement ou par l’intermédiaire de ses représentants démocratiquement élus.
6- Le peuple est composé de tous les citoyens de l'alliance.
7- Le peuple souverain a le droit d'être entendu quand il le souhaite.
8- Tout grand changement de l'alliance, qu'il soit politique ou non , demande la consultation sans discussion du peuple.
9- Le peuple est souverain pour toujours. Cela ne peut être changé.
10- L'alliance perd toute légitimité quand le peuple n'est pas consulté ou que ses pouvoirs souverains sont réduits ou supprimés.
11- La présente Constitution garantie la souveraineté incontestable et incontestée du peuple.


CHAPITRE 2 -La Constitution Suprême


• Suprématie de la Constitution

12- La présente Constitution est suprême.
13- La présente Constitution est la loi sacrée de l'alliance conformémant au Préambule.
14- La Constitution est un acte intégral et directement applicable.
15- La Constitution sert de base pour les citoyens.
16- Tout citoyen peut défendre ses droits sur la base de la Constitution.
17- La Constitution est souveraine et incontestable.
18- La République démocratique de Xi ne sera pas régie, ni toute autre personne ou groupe de personnes de prendre le contrôle du gouvernement de l'alliance ou une partie de celui-ci, sauf en conformité avec les dispositions de la présente Constitution.
19- La présente Constitution définit la séparation claire et précise des pouvoirs de l'alliance.
20- Tout acte contraire à la constitution,est systématiquement déclaré nul et invalide.

• Défense de la présente Constitution
21- Chaque membre de l'alliance, a pour devoir de défendre la Constitution si cette dernière est menacée d'une façon ou d'une autre.
22- Lorsque la stabilité de l'alliance est menacée par le non-respect de la présente Constitution, la défense de cette dernière devient un devoir national.
23- La Constitution est défendue par les élus de la République et les citoyens.
24- La défense de la présente Constitution n'a pas de date ni de lieu.


CHAPITRE 3 -La Laïcité

25- La République est avant toute chose Laïque.
26- La présente Constitution garantie la laïcité au sein de l'alliance.
27- Les citoyens de l'alliance adoptent un comportement laïque.
28- Tout citoyen se doit de respecter les croyances et les coutumes de chacun.
29- La République permet et garantit la libre pratique des croyances de chacun tant que ces pratiques se font dans le cadre privé.
30- La République place la religion dans le cadre de la sphère privée. Elle respectera indéfiniment toutes les croyances,toutes les coutumes et toutes les traditions.
31- La distinction sur la base de la religion d'un membre,est un acte contraire à la constitution,punissable par la loi et indigne d'un Citoyen.
32- La Laïcité est l'un des socles communs de tous les membres et un fondement intégral et indiscutable de l'alliance.
33- Tout citoyen qui ,avant son intégration au sein de l'alliance, a exprimé un jour,des idées contraires aux principes de laïcité,n'a pas et n'aura jamais sa place dans l'alliance.


CHAPITRE 4 -La République


• Déclaration de la République
34- La République est Officiellement promulgée et respectée suite à l'accord du xxx.
35- La déclaration de la République ne peut plus jamais être remise en cause.
36- La date de déclaration de la République constitue la date de fête nationale de l'alliance.
37- Le changement de République est valide à condition que le peuple souverain soit consulté et qu'il l'ait adopté mais la supression temporaire ou définitive de la République est impossible.

• État et religion
38- L'État place la religion dans le cadre privé.
39- Les articles 28,29,30 et 31 du chapitre III de la présente Constitution définissent le rôle de chacun et de l'alliance vis à vis de la religion.

• Valeurs nationales et principes de Gouvernances
40- La République a pour devise " le Gouvernement du peuple,par le peuple, pour le peuple".
41- La République réunit ces membres,au delà des différences possibles,autour de valeurs de démocratie et de principes Républicains.
42- La République promeut le progrès social,la démocratie et les idéaux républicains jusqu'au delà de ses frontières.
43- La Gouvernance de l'État doit toujours se faire dans un esprit républicain, de solidarité républicaine et démocratiquement.

• Journées nationales d'alliance
44- La fête nationale de la République des Psi-Copates a lieu le 16 Décembre ,date de la promulgation de la République.
45- La journée de fête nationale est un moment de convivialité entre tous les membres.
46- Le 16 décembre est la date de proclamation de la Première République des Psi-Copates.
( /!\ amendements pouvant être rajoutés ici à chaque nouvelle date /!\ )


CHAPITRE 5 -La Citoyenneté des Psi-Copates


• Droits des citoyens
47- Les droits des citoyens de la République existent de naissance.
48- Les femmes et les hommes ont les mêmes droits et devoirs.
49- La Constitution assure l'égalité devant la loi de toute personne sans distinction de race,d'origine ou de religion.
50- Tout individu est égal devant la loi.
51- Tout individu est innocent jusqu'à preuve du contraire.
52- Les citoyens/citoyennes ne peuvent se voir interdire ou empêcher de se réunir sans armes dans des assemblées pacifiques. Les citoyens/citoyennes peuvent créer entre eux des partis politiques.
53- Un citoyen a le droit de porter plainte auprès d'une des instances de la République.
54- Un citoyen peut faire appel d'une condamnation s'il la juge injuste ou injustifiée.
55- Un citoyen a le droit légitime de prendre un avocat pour se défendre juridiquement sur la base de la Constitution.
56- Le droit de vote et de se présenter aux élections ou fonctions électives est régi et défini par le chapitre VII de la présente Constitution.

• Acquérir la citoyenneté
57- L'acquisition de la citoyenneté se fait dès l'entrée dans l'alliance. L'entrée d'un membre dans l'alliance se fait par référendum ( une majorité absolue par rapport au nombre de membres dans l'alliance est demandée ) sauf sur invitation d'un membre par le Président de la République. L'âge légal pour intégrer l'alliance est fixé à 13 ans.
58- Aucun membre ne peut se voir empêché d'être déclaré et considérer comme un citoyen PSY si il a intégré l'alliance sauf en cas de mandat de la Justice.
59- L'Acquisition de la citoyenneté est possible en dehors de l'alliance. La démarche est valide à condition que le citoyen en question est été membre de l'alliance pour une durée minimale de 3 mois pleins (90 jours).
60- La Citoyenneté donne libre accès à tous les droits dont jouisse les citoyens mais demande le respect des devoirs que requiert cette Citoyenneté.

• Révocation de la citoyenneté
61- L'annulation de la citoyenneté s'effectue indépendamment des sanctions prononcées par les tribunaux.
62- Le Congrès est chargé d'annuler la citoyenneté d'un membre par un vote à la majorité absolue et par un motif valable. Les ministres ne peuvent en revanche pas faire l'objet de cette procédure.
63-La révocation de la citoyenneté entraîne automatiquement l'exclusion de l'alliance.

• Devoirs des citoyens
64- Le premier devoir du Citoyen est de jurer fidélité à la République.
65- Un citoyen se droit de respecter la Constitution, tout le temps et partout.
66- Un citoyen se doit de défendre la Constitution si cette dernière est menacée dans la mesure de ses moyens immédiats.
• Citoyenneté par enregistrement
67- La Citoyenneté par enregistement désigne l'acquisition de la Citoyenneté avant même d'avoir intégré l'alliance.
68- Elle peut s'obtenir par une demande Officielle auprès du Congrès de la République.
69- Un vote du Congrès à la majorité absolue est nécessaire pour intégrer la République des Psi-Copates sauf sur accord Présidentiel ,défini par l'article 57.


CHAPITRE 6 -La Déclaration des droits fondamentaux ( et les libertés )


• Principes fondamentaux des droits des hommes et des femmes
70- Tous les citoyens, hommes ou femmes, naissent et demeurents libres et égaux en droits et en devoirs au sein de la République Psiienne.
71- Les femmes sont égales aux hommes.
72- Aucune distinction sur la base du Sexe ne peut être faîte au sein de l'alliance.
73- Le droit à exprimer son mécontentement, ou à demander un Référendum est élementaire et incontestable.
74- La répression par la violence ou par un Coup d'État d'un soulèvement du peuple,est interdite.
75- Les femmes autant que les hommes peuvent prétendre à la candidature à une fonction élective de l'alliance.
• L'intimité
76- Chaque membre dispose de son intimité.
77- Le renseignement auprès d'un membre d'information personnelles et sa divulgation sans son accord constitue une entrave à sa vie privée.
78- Personne n'est autoriser d'employer des moyens divers pour obtenir des informations intimes.

• La liberté d'expression
79- Chaque membre peut s'exprimer par une déclaration constructive.
80- Toute déclaration ou diffusion raciste,antisémite,sexiste,pornographique,islamophobe, homophobe , xénophobe , néo-nazie , stalinienne ou communiste est strictement interdite et sévèrement punie. De même , le fait de se considérer ou d'accuser quelqu'un des termes suivants est strictement interdit: franquiste, fasciste, phalangiste, hitlérien.
81- La liberté d'expression se limite aux insultes et/ou aux atteintes personnelles et/ou menaces sérieuses ou fausses sur quelqu'un.
82- La déclaration de dénonciations calomnieuses ou mensongères est punissable.
• La liberté de conscience
83- Chaque citoyen est libre de penser ce qu'il souhaite.
84- La torture mentale visant à harceler moralement un membre ou à lui faire adopter des idées contraire à ses principes ou non,est interdite et séveremment punissable.
• La liberté des médias
85- Les médias dans l'alliance sont autorisés tant que leurs publications et/ou déclarations n'entravent pas les précédents articles du Chapitre VI.
• AMENDEMENT 85-b Un joueur externe à l'alliance peut demander au gouvernement le droit d'être reconnu comme journaliste officiel des Psi-Copates. Si ce statut lui est donné, le droit de lire tout les sujets du forum, exceptés ceux relevant de la sécurité collective des membres , lui est accordé. Son journal sera posté dans la partie publique du forum. La participation à divers sondages ne lui est pas accordée pour raisons d'impartialités.
• La liberté de religion et de croyance
86- Elle est définie par le chapitre III de la présente Constitution.
• La liberté de famille
87- Chaque membre,peut intégrer l'alliance et vivre en bonne compagnie avec l'un de ses proches à condition d'une déclaration à l'Opérateur du Serveur.
88- Les liens de parentés entre membres ne doivent pas profiter à ces derniers.
• La liberté des couples dans l'alliance
89- L'intégration de couples dans l'alliance,quel que soit la nature ou la contraction du mariage ou autre,est la bienvenue et toute attaque sur cela est punie.


CHAPITRE 7 -Représentation du peuple


Partie I -Le système éléctoral
• Dates et horraires des diverses Élections
90- Les Élections Présidentielles et Législatives ont lieu le dernier dimanche qui précède le 7 Juin sauf dans le cas présenté par l'article 91 ,ci dessous.
91- Si les Élections présidentielles et Législatives tombent un dimanche 7 Juin, elles auront bien lieu ce jour-ci et pas le dernier dimanche qui précède cette date.
92- Le vote d'une Élection quelconque,quelle que soit sa nature, débute à 8H (heure de Paris) et se clôture à 20H ( sont exclus de cette règle,les cas précisés à l'avance à la Commission Électorale). Les référendums ou vote à choix multiples peuvent quant à eux durés 7 jours maximum.
93- Les Élections Sénatoriales ont lieu les 15 des mois suivants: Mars, Juin, Septembre et Décembre.
94- Les Élections Présidentielles et Législatives ont lieus le même jour (2 urnes )cependant, l'Élection Présidentielle peut se prolonger pour un second tour une semaine plus tard.

• L'inscription sur les listes Électorales
95- Tout citoyen,âgé de 16 ans révolus au moins la veille du vote,peut se présenter aux diverses Élections organisées par l'État à condition qu'il n'exerce pendant sa candidature,aucune fonctions autre que celle du Congrès et/ou qu'il est démissionné de son poste si c'était le cas.
96- L'inscription se fait obligatoirement par le post d'un message dans le topic contrôlé et créé par l'État et prévu à cet effet et par un message à l'alliance le certifiant.
97- Tout candidat à une élection se doit de le déclarer un mois, jour pour jour,avant le vote au plus tard,et 3 mois au plus tôt.
• Le droit de vote ,éligibilité et explications
98- Tout membre de l'alliance,âgé de 13 ans minimum le jour en question,a le droit de vote. Le vote se fait toujours au suffrage universel, et au scrutin secret.
99- Les citoyens , non membres de l'alliance,peuvent voter de la même manière que les membres.
100- Seul un mandat de la Cour Suprême de Justice peut invalider le vote d'un Citoyen et cela doit être confirmé par la Comission Électorale.


Partie II -Commission Éléctorale
• Rôle et présentation de la Commission
101- La Commission Électorale est chargée de veiller au bon déroulement des scrutins et à leur régularité permanente.
102- La Commission Électorale est l'une des deux branches du Conseil Constitutionnel et elle est composée des 2 membres du Conseil Constitutionnel ainsi que d'un membre du Congrès,d'un Sénateur et d'un Député,soit 5 membres.
• Contrôle des élections
103- Les Élections se font toujours sur un sondage indépendant à Ikariam , sur ce présent forum , afin de conserver l'anonymat du votant.
104- Les critères de contrôles se basent sur le nombre de votes enregistrés par rapport au nombre de membres de l'alliance,au nombres d'inscrits et à l'évidence des votes comptabilisés.
105- Le lien du sondage est remis individuellement à chaque inscrit par message privé.
• Nomination des commissions
106- Le Député,Sénateur et les 2 membres du Congrès membres,sont nommés sur décision du Vice Président.



CHAPITRE 8 -Pouvoir Législatif et d'intégration à l'alliance : La Chambre des Député(e)s , le Sénat et le Congrès

Partie I - Composition

• Composition de la Chambre des Député(e)s
107- La Chambre des députés est composée des 5 Députés élus lors des Élections Législatives.
108- Le Président de la Chambre est désigné par les Députés eux mêmes.
• Composition du Sénat
109- Le Sénat est renouvelé 4 fois par an et il est composé des 5 Sénateurs élus lors des Élections Sénatoriales.
110- Le Président du Sénat est élu pour 2 ans. Pendant 2 ans,seuls 4 Sénateurs sont élus.
111- Le Président du Sénat peut dissoudre le Sénat une seule fois au cours de son mandat. Son choix est irrévocable.
• Composition du Congrès
112- Le Congrès est composé de tous les citoyens qui n'exercent aucune fonction Parlementaire , institutionnelle ou Gouvernementale.

Partie II - Rôles

• Rôle de la Chambre des Député(e)s
113- Le rôle de la Chambre est de proposer les lois de l'alliance,de les voter,de les amender,et d'assurer le bon fonctionnement du système législatif.
• Rôle du Sénat
114- Le rôle du Sénat est de voter les lois proposées par les Députés,de contrôler les activités des membres,de contrôler les mises en examens,le respect de l'application des sanctions et de s'occuper des citoyens extérieurs à l'alliance.
• Rôle du Congrès
115- Le rôle du Congrès est de voter l'intégration de nouveaux membres dans l'alliance,de participer à la Commission Électorale, d'annuler l'élection d'un Parlementaire en cas d'irrégularités constatées ou le vote d'une loi contestée si la contestation est fondée,de contrôler les Parlementaires, d'accorder une vérification de loi au Conseil Constitutionnel si ce dernier a dépassé le délai de vérification, de se réunir en Assemblée pour demander des comptes ou réclamer un Référendum,de demander une enquête ou un rapport sur un cas précis, de voter des prolongations de mandats exceptionnellement et de veiller au budget et prévisions économiques et militaires lors de Guerres,conflits ou crises par exemple. La liste est non -exhaustive et le cas par cas peut être débattu par le Congrès.


Partie III - Mandats

• Mandat du Député
116- Le Député est élu pour une durée de 1 an renouvelable 1 fois consécutivement à la suite de quoi,il ne peut plus se représenter et doit attendre qu'une année soit passée.
• Mandat du Sénateur
117- Le Sénateur est élu pour une durée de 3 mois renouvelable 3 fois consécutivement (soit 1 an) à la suite de quoi il ne peut plus se représenter et doit attendre que 3 mois soit passés.
118- Des exceptions de prolongement de mandats peuvent être accordés par le Congrès aux Parlementaires suite à un vote à la majorité absolue.
• Vacances des Parlementaires
119- Les Parlementaires peuvent prendre congés pour une durée maximale d'un mois. A la suite de quoi,leur mandat est soumis à un vote du Congrès si la durée de congée a été dépassée.

Partie IV - Élections Parlementaires

• Élections Législatives & Élections Sénatoriales
120- Les dates et horraires sont fixées par la partie I du Chapitre VII quel que soient les élections.
121- Lors des Élections, un tour unique est organisé avec un nombre illimité de candidat. Les 5 candidats ayant réunis le plus grand nombre de suffrages,sont élus.


CHAPITRE 9 -Pouvoir exécutif et Président de la République ( ou Chef d'alliance )

• Fonctions du Président
122- Le Président de la République est le Chef de l'État et de l'alliance Psi-Copate. Il dispose de tout les pouvoirs que lui confère la présente Constitution. Il représente tout ces membres en tant que Chef et est le garant de la diplomatie étrangère qu'il dicte au Ministère des Affaires Étrangères. Il est immunisé durant son mandat contre un procès.
123- C'est la plus haute distinction dans l'échelon politique.
• Pouvoirs du Président
124- Le Président de la République peut,lorsqu'une question demeure indécise ou importante,consulter directement l'ensemble des membres de l'alliance par Référendum.
125- Le Président de la République peut faire grâce à titre individuel. ( ou collectif sous demande au Congrès et suite à un vote de ce dernier )
126- Le Président de la République est le Chef des Armées. De ce fait,il est considérer par la présente Constitution comme le commandant suprême en chef des forces armées et peut proclamer le temps de Guerre.
127- Le Président de la République désigne le Vice-Président de la République le lendemain du jour ou il a pris ses fonctions officiellement.
128- Le Président de la République peut ordonner l'intégration d'un membre sans un vote au Congrès dans des cas d'invitations exceptionnelles. A la fin de son mandat,il peut s'il le souhaite, intégré le Conseil Constitutionnel à vie et devient automatiquement Président d'honneur du Congrès.
129- Le Président de la République peut,suite à un vote de toute l'alliance par Référendum,prendre les pleins pouvoirs pour une durée qu'il conviendra d'adopter par le Parlement et le Congrès lorsque l'alliance est menacée,attaquée et/ou en très grande difficultée ou en grand danger. Il peut également dissoudre l'Assemblée Nationale après l'avoir dit aux Présidents des 2 Assemblées.
• AMENDEMENT 129-b Le Président peut , par référendum , faire voter une loi l'autorisant à gouverner par référendum pour une durée de 3 mois pleins si l'alliance est dans l'incapacité de se constituer d'un parlement démocratiquement et normalement formé. Le prolongement de ce pouvoir nécessitera un autre référendum

• Élections Présidentielles
130- Elles sont définies par la Partie I du Chapitre VII pour l'horraire et la date.
131- Est considéré élu Président de la République le candidat qui, au premier tour, a obtenu plus de la moitié des voix des votants.

Si au premier tour des élections aucun candidat ne recueille plus que la moitié des voix, un second tour est organisé une semaine plus tard, avec les deux candidats qui ont obtenu le plus grand nombre de suffrages. Est considéré comme élu, le candidat qui a obtenu le plus de voix.
Si seulement deux candidats ont participé au premier tour,celui qui a requis le plus grand nombre de voix est élu directement.
• Inscription sur les listes éléctorales présidentielles
132- Est officiellement enregistré comme candidat à la présidence de la République tout citoyen de la République des Psi-Copates qui satisfait aux conditions des articles 95,96 et 97.
• Mandat du Président et possibilités de réélections
133-Le Président de la République nouvellement élu commence à exercer ses fonctions le lendemain du jour ou se termine le mandat du Président en exercice, après qu’en présence du président du Conseil Constitutionnel,et des présidents des 2 assemblées, il a prêté serment au peuple a être fidèle à la République de Xi et à sa Constitution, d’exercer ses fonctions avec conscience et de se montrer juste avec chacun.
134-Le Président de la République ne peut être membre du Parlement et ne peut occuper aucune autre fonction.
135- Le Président de la République est élu pour 1 an complet au suffrage universel direct et au bulletin secret. Il peut se représenter autant de fois qu'il le souhaite.

135.b Si un Président de la République en exercice décide de se représenter à l'Élection Présidentielle mais qu'aucun candidat ne s'est déclaré pour l'affronter pendant la date légale de déclaration, le Président en exercice est soumis à un Référendum pour déterminer ou non son maintien à la tête de l'alliance.

• Prestation de serment
136-Le jour de son investiture,le serment que doit prononcer le vainqueur de l'élection présidentielle est le suivant:
" Moi ...... Je jure solennellement,de remplir fidèlement la fonction de président de la république,et dans toute la mesure de mes moyens,de sauvegarder,protéger et défendre la Constitution des Psi-Copates ".
137- Un président réélu doit également prononcer le serment.
• Déstitution du Président
138- La destitution extraordinaire du Président ne peut se faire qu'en cas d'infractions graves du Président de la République suite à sa préstation de Serment sacrée.
139- La Procédure est engagée par le Parlement et le Congrès sous un motif valable. Une majorité des 2/3 est nécessaire pour renverser le Président. Des Élections anticipées sont organisées 30 jours après sa destitution.
• Absences / Indisponibilités du Président
140- Si le Président de la République devient dans l'incapacité d'exercer ces fonctions, ou s'il démissionne pour une quelconque raison , il décide seul de la personne qui le remplace. Elle devient alors " Président par intérim " jusqu'aux élections présidentielles du mois de Juin.
Si le Président est dans l'incapacité de nommer un sucesseur , c'est le Vice-Président qui devra occuper la fonction. Enfin , si ce dernier ne le peut également , c'est au Président du Sénat que revient cette responsabilité.
141-Le Cabinet du Président est le conseiller principal du Chef de l'État. Il peut être sa voix lorsque ce dernier est absent ou ne souhaite pas s'exprimer.
• Vacances du Président
142- Le Président de la République peut prendre des vacances pour une durée maximale de 2 semaines pleines. Si il est toujours absent ou doit s'absenter,l'article 140 est appliqué.Cependant,le Président de la République peut transmettre ces pouvoirs temporairement au Vice-Président dès son départ.


CHAPITRE 10 - Le Vice-Président et le Secrétaire d'État

• Fonctions du Vice Président et du Secrétaire d'État
143- Le Vice-Président est le Chef du Gouvernement. Il est responsable de la Défense Nationale. Il occupe une fonction de second derrière le Président et peut le devenir en cas d'absence de ce dernier.
144- Le Secrétaire d'État est le porte parole de l'exécutif en annonçant les communiqués officiels et il est la liaison entre le Vice Président, le Gouvernement et les citoyens . Il coordine les actions de défenses,militaires et se veut le porte -parole du Gouvernement tout entier.
• Pouvoirs du Vice Président
145- Le Vice Président nomme les 2 membres du Conseil Constitutionnel pour une durée de 2 ans.
146- Le Vice Président élabore le Gouvernement avec le Président de la République.
147- Le Vice Président peut ordonner une enquête sur un membre.
148- Il est immunisé contre un procès pendant l'exercice de son mandat.
• Pouvoirs du Secrétaire d'État
149- Le Secrétaire d'État participe à l'élaboration du Gouvernement en conseillant le Président et le Vice Président .
• Nomination du Vice Président
150- Il est nommé par le Président de la République.

• Nomination du Secrétaire d'État
151- Le Secrétaire d'État est nommé par le Président de la République.
• Prestation de serment
152-Lors de son investiture,qui se fait juste après celle du Président,le Vice Président et le Secrétaire d'État doivent prononcer les serment républicain suivants: ( le premier au Vice Président, le second au Secrétaire d'État).
"Moi xxxxx je jure solennellement,
de remplir pleinement la Fonction de chef du Gouvernement,
et dans toute la mesure de mes moyens,de protéger,sauvegarder et défendre la Constitution de la République des Psi-Copates et de guider mon gouvernement loyalement ainsi que la politique de la majorité."
"Moi xxxxx je jure solennellement,
de remplir pleinement la Fonction de porte parole du gouvernement,
et dans toute la mesure de mes moyens,de protéger,sauvegarder et défendre la Constitution de la République des Psi-Copates et de veiller à la bonne tenue du gouvernement ,loyalement ,ainsi que la politique de la majorité."

• Mandat ministériel
153-Les mandats du Vice Président et du Secrétaire d'État sont d'un an mais peuvent s'arrêter en cas de limogage par le Président de la République,tout comme ceux des autres Ministres du Gouvernement.
• Absences
154- En cas d'absences du Vice Président, le Secrétaire d'État assure l'intérim en plus de sa fonction de porte-parole. En cas d'absences des deux personnes, c'est le Président du Sénat qui devient Vice Président par intérim.


CHAPITRE 11 - Le Gouvernement

• Les postes de Ministres
155- Il existe 5 postes de Ministres: Vice Président,Ministre de l'Intérieur,Ministre de la Défense,Ministre des Affaires Étrangères et Ministre de la Culture. Les Ministres sont immunisés durant un mandat contre un procès.
• AMENDEMENT 155-b Le Gouvernement a le pouvoir de réguler de sa volonté , sans vote et ce pour conserver le fonctionnement de l'alliance , éviter un blocage et pour ne pas l'empêcher de le doter de pouvoirs d'actions , les points suivants: durées de candidatures , stratégies corsaires , méthodes de communications

• Nomination du Gouvernement
156-Le Gouvernement est nommé par le Vice Président et le Président de la République.
• Prestation de serment des Ministres
157-Avant leur entrées en fonction,les Ministres doivent individuellement prêter le serment suivant: ( sauf le Vice président et le secrétaire d'État qui ont leur serment définis par l'article 152 ) .
" Moi xxxx ,je jure solennellement de remplir ma fonction de Ministre de la République,de défendre le travail de la majorité,de servir au mieux les membres et l'alliance, et de rendre compte de mno bilan devant le Parlement " .

157b- AMENDEMENT: Un Ministre ne peut exercer que sa fonction Ministérielle et ne peut pas , au même titre qu'un fonctionnaire d'État, cumuler son poste avec un poste Parlementaire ou de toute autre nature.

• Suppléants aux Ministres
158- Les Minsitres peuvent demander l'aide des Sénateurs et dans un cas extrêmement exceptionnel, de Députés en cas d'indisponibilités réélles et criantes de Sénateurs.

CHAPITRE 12 - La Justice et le Pouvoir Judiciaire

• Les chambres du Tribunal
159- L'alliance est dotée de 7 tribunaux. Elle possède aussi une Cour d'appel et une Cour Suprême (voir ci dessous )
160 -Les Citoyens accusés,sont jugés par le Tribunal de la République,organe indépendant.
161- Ce dernier est composé d'un juge impartial ,c'est à dire d'un député ou un sénateur prit au hasard,et de 3 jurés ,c'est-à-dire 3 citoyens convoqués au hasard pour délibérer. Le juge officialise la sentence ou la relaxe.
• Le Code pénal
162- La Présente Constitution reconnaît le code pénal du sous forum d'alliance comme référence judiciaire unique et incontestable des sanctions de la République.
• La Cour suprême de Justice
163-La Cour Suprême de justice est la plus haute institution judiciaire de l'alliance.Elle a le dernier mot en cas de second appel d'une condamnation antérieure.Composée de 5 juges,ils doivent,après examen des nouveaux cas,voter soit pour le maintien définitif de la sanction,soit pour son annulation,soit pour un nouveau procès.
• L'appel d'une condamnation
164- Un citoyen peut faire appel d'une condamnation. Un nouveau procès a alors lieu une semaine plus tard en Cour d'appel. Celui-ci est définitif.
165- En cas de condamnation en appel, le dernier recours légal est la Cour Suprême de Justice.
166- Le Dédommagement par l'Etat suite à une sanction injuste prononcée,peut se faire sous le motif du "préjudice moral causé". Une indemnité est alors envisagée et décidée par le Congrès.

• Les pouvoirs du Ministre de la Justice
167- La Mise en Garde à vue,est une décision unilatérale d'un juge qui peut,lorsque de forts soupçons pèsent sur quelqu'un ou sur un groupe de personne et qu'il possède en sa possession des élements à charges ,suspendre provisoirement les droits et les devoirs du citoyen ou des citoyens en question afin de l'interroger.
• Le droit de plainte
168- Tout citoyen peut déposé une plainte contre une personne ou un groupe de personne en contactant un membre du Parlement ou du Gouvernement. Ce droit est incontestable.

CHAPITRE 13 - La réforme de la Constitution ( et le Conseil Constitutionnel )

• Le Référendum
169- Le changement total de Constitution, nécessite un Référendum. Tout les membres ont alors le droit de vote. Si la Constitution a été modifiée par Référendum, plus aucun Référendum portant sur le même sujet ne pourra être proposé avant 2 mois pleins soit 60 jours.
• La modification de sa Composition
170- La Modification d'une ou de deux lois maiximums de la Constitution peut se faire par Amendement au Parlement.
171- La Modification d'un mot,d'une phrase,d'un terme, d'une faute ,nécessite un vote ou tout du moins une concertation du Parlement,élu par le peuple.
• Le rôle Conseil Constitutionnel
172- Le rôle du Conseil est de veiller à la constitutionnalité des lois. Il valide ou invalide une loi qui a été votée et adoptée par le Parlement.
Si le Conseil ne c'est pas prononcé 48h après l'adoption de la loi,cette dernière entre en vigueur. Il pourra toujours demander une vérification par la suite si le Congrès lui accorde.
• Nomination des membres du Conseil Constitutionnel
173- Ils sont nommés pour 1 an par le Vice-Président. Ils peuvent démissionnés. Si un ancien Président de la République, intègre le Conseil Constitutionnel de droit, ce dernier est alors composé de 3 membres.


CHAPITRE 14 - Les Passations des pouvoirs

• Rôle de la Passation Présidentielle
174- Le rôle de la Passation de pouvoir Présidentielle est d'Officialiser la prise de fonction du nouveau Président élu ou du Président réélu tout en s'assurant de la préstation d'un serment Républicain.
• Rôle des Passations Ministérielles
175- Le rôle de la Passation Minsitérielle est d'Officialiser la prise de fonction d'un nouveau Ministre ou d'un Ministre renconduit dans ses fonctions tout en s'assurant de la préstation d'une serment républicain.
• Déroulement de la Passation de pouvoir Présidentiel
176- La Passation se déroule le lendemain du résultat du vote soit le lendemain du jour du vote. ( le lendemain du second tour en cas de second tour organisé )
177- Elle se fait en présence du Président du Conseil Constitutionnel, des Présidents des Assemblées, des Présidents élu et sortant, et d'au mois un représentant du Congrès.
178- La Passation a lieue avec un premier Discours Officieux du Président du Conseil Constitutionnel,suivi de la Préstation de serment du Président élu ou réélu, et d'un court discours du Président de la République.

• Déroulement des Passations des pouvoirs Ministérielles
179- Elles se déroulent conformément aux dispositions adoptées par le Congrès peu avant la passation.
180- Elles ont toutes lieu le même jour, le lendemain de la nomination du Gouvernement, c'est à dire 2 jours après l'investiture du Président de la République.
181- Les Ministres doivent prêter les serments définis par les articles 152 et 157.

CHAPITRE 15 - Respect des Producteurs, Environnement et Ressources

• Le Respect des producteurs
182- Le respect des joueurs produisant des ressources sur la même île que vous est essentiel pour la représentation du comportement de l'alliance et de ces membres. Chaque joueur est égal.
• La Notion de solidarité voisine
183- La République n'encourage pas ni ne soutient le pillage de voisins d'îles sauf en cas d'un accord et/ou d'une nécessité.
• La Production sur l'île
184- La Productuion sur l'île dépend de l'investissement de chacun dans les mines et des stratégies. Quoi qu'il en soit,la diplomatie et le dialogue sont toujours privilégiés.

• Le Développement des Scieries et des Mines
185- Les dons de ressources dans les mines sont encouragés par l'alliance car favorisant le développement des mines et scieries du serveur pour tout ces joueurs quel qu'ils soient.
186- Aucun citoyen ne peut menacer et/ou forcer un voisin d'île ou un autre joueur a donner des ressoueces contre sa volonté de n'importe quel manière que ce soit.


CHAPITRE 16 -Le Respect des Adultes ,des Aînés et des Personnes âgées

186- Le Respect des personnes plus âgées que soi, est une nécessité et une règle de savoir-vivre.
187- Ce respect mutuel favorise la bonne ambiance entre tout les membres.
188- Tout manque de respect évident peut être puni.

CHAPITRE 17 -L'Égalité des Sexes

189- La présente Constitution assure aux hommes comme aux femmes,les mêmes chances de réussites au sein de l'alliance.
190- Aucune distinction sur le sexe ne peut être faîte lors de candidatures à des Éléctions organisées par l'État par exemple.
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Le Floch
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MessageSujet: Re: Constitution de l'alliance   Mar 21 Jan - 20:09

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Constitution de l'alliance
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